Avant toutes choses, sachez que les fichiers à signer doivent être en PDF. Tous les autres formats de fichiers, ne pourront être signés électroniquement. De plus, seuls les documents PDF joints dans l’encadré « Documents de l’assureur » ou « Documents du courtier » pourront être signés électroniquement.

Dans un circuit de signature, vous pouvez charger :

• Pour les documents à signer, jusqu’à 50 Mo par document contractuel et le poids de l’ensemble des documents contractuels d’un circuit est fixé à 200 Mo.
• Pour les documents privés et documents précontractuels, jusqu’à 4 Mo par document privé ou précontractuel et le poids de l’ensemble des documents privés ou précontractuels d’un circuit est fixé à 20Mo.
• Pour les pièces jointes (uniquement les circuits CS012 – Convention de courtage), jusqu’à 4 Mo par pièce jointe et le poids de l’ensemble des pièces jointes est fixé à 20 Mo.

Par exemple, dans un circuit de signature, hors circuit convention de courtage (CS012) vous pourrez charger :

• 4 documents contractuels de 50 Mo ou 10 documents de 20 Mo.
• 2 documents privés et/ou précontractuels de 2 Mo ou 4 documents de 1Mo.